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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE
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CARMINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARMINE
FOSSIER CARMINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704959
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
CARMINE de FOSSIER CARMINE

Présentation de la marque CARMINE

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARMINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSSIER CARMINE domicilié(e) Zone Industrielle 7 rue des Sarcelles - 80100 - ABBEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 707 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMINE est expirée depuis le 15 janvier 2020.

FOSSIER CARMINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , S LA SECURITÉ VOTRE PROTECTION RENFORCÉE , FOSSIER-CARMINE , CARMINE


FOSSIER CARMINE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle 7 rue des Sarcelles - 80100 - ABBEVILLE - France - SIREN 424707115


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601911 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous, corbeilles métalliques ; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boîtes de sécurité, boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte ; châssis de porte, clenches, ferme-porte ; fermeture de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte.

Serrures électriques, détecteurs, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de contrôle.

Boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages, armoires fortes, baguettes d'encadrement, étagères, garnitures de portes, garnitures de meubles.